Projet de délibération PRD-30 (169e)

Nomination des rapporteurs de commission

Objet : PRD 30-169 Date : 21 février 2012 Refusé

Projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Nomination des rapporteurs de commission».

À télécharger

Projet de délibération PRD-30(PDF - 8.18 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2014

Voir la séance n°12 (172ème)Voir la séance n°15 (172ème)

Délibération refusée en troisième débat.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.02.2012

Voir la séance n°43 (169ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission du règlement.

Documents associés

Rapport

PRD 30-169

02 juillet 2014

Terminé

Rapport 30 A concernant l'objet PRD-30 (169e)

Nomination des rapporteurs de commission

Rapport de commission PRD-30 A(PDF - 29.21 Ko)

Par thématiques

Par public

Liste des actualités

Information packs

A découvrir

Newsletters

Espace presse

Conseil municipal

Conseil administratif

Maire de Genève

Administration municipale

Procedures for hiring a room

Civil status procedures

Sports procedures

Les plus demandées

Agenda des animations et événements

Tous les jeudis, dans votre boîte

Que faire à Genève au fil des saisons?

Cap sur l'automne!

Et bien plus

Découvrir Genève et ses quartiers

Promenades

Autres activités

À télécharger

Historique

Documents associés

Rapport 30 A concernant l'objet PRD-30 (169e)

Lettres d'information

Pratique

Officiel

Multimédia