Rapport 304 A concernant l'objet PRD-304 (179e)

Respect en séance de commission

Objet : PRD 304-179 Date : 29 novembre 2023 Terminé

Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 29 mars 2022 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Brigitte Studer, Monica Granda, Pascal Holenweg, Ahmed Jama, Corinne Bonnet-Mérier, Maryelle Budry, Leyma Milena Wisard Prado, Valentin Dujoux, Anna Barseghian et Ana Maria Barciela Villar: «Respect en séance de commission!»

À télécharger

Rapport de commission PRD-304 A(PDF - 586.5 Ko)

Documents associés

Objet

PRD 304-179

29 mars 2022

Accepté

Projet de délibération PRD-304 (179e)

Respect en séance de commission

Projet de délibération prd-304(PDF - 71.38 Ko)
Projet de délibération prd-304-1(PDF - 71.12 Ko)
Délibération: deliberation signee prd-304(PDF - 69.79 Ko)
Délibération: prd-304 decision ce(PDF - 487.1 Ko)

Par thématiques

Par public

Liste des actualités

Dossiers d'information

A découvrir

Lettres d'information

Espace presse

Conseil municipal

Conseil administratif

Maire de Genève

Administration municipale

Démarches pour louer une salle

Démarches d'état civil

Démarches autour du sport

Les plus demandées

Agenda des animations et événements

Tous les jeudis, dans votre boîte

Que faire à Genève au fil des saisons?

Cap sur l'hiver!

Et bien plus

Découvrir Genève et ses quartiers

Promenades

Autres activités

À télécharger

Documents associés

Projet de délibération PRD-304 (179e)

Lettres d'information

Pratique

Officiel

Multimédia