Projet de délibération PRD-31 (169e)

Composition du bureau des commissions

Objet : PRD 31-169 Date : 21 février 2012 Refusé

Projet de délibération du 21 février 2012 de M. Alberto Velasco et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Composition du bureau des commissions».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.05.2020

Voir la séance n°50 (177ème)Voir la séance n°51 (177ème)

Délibération refusée en troisième débat.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.02.2012

Voir la séance n°43 (169ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission du règlement.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 31-169
04 février 2020
Terminé

Rapport 31 A concernant l'objet PRD-31 (169e)

Composition du bureau des commissions

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