Projet de délibération PRD-321 (180e)

Refonte des commissions du Conseil municipal

Objet : PRD 321-180 Date : 23 janvier 2023 Refusé

Projet de délibération du 23 janvier 2023 de Mmes et MM. Alain Miserez, Manuel Zwyssig, Amar Madani, Marie-Agnès Bertinat, Gazi Sahin et Delphine Wuest: «Refonte des commissions du Conseil municipal».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.04.2025

Voir la séance n°52 (182ème)Voir la séance n°53 (182ème)

Délibération refusée en troisième débat.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2023

Voir la séance n°44 (180ème)

Renvoi direct à la commission du règlement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2023

Voir la séance n°42 (180ème)

Annoncé.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 321-180
01 avril 2025
Terminé

Rapport 321 A concernant l'objet PRD-321 (180e)

Refonte des commissions du Conseil municipal

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