Projet de délibération PRD-322 (180e)

Pour une voie vraiment verte

Objet : PRD 322-180 Date : 07 février 2023 Terminé

Projet de délibération du 7 février 2023 de Mmes et MM. Denis Ruysschaert, Elena Ursache, Omar Azzabi, Anna Barseghian, Ana Maria Barciela Villar, Matthias Erhardt, Brigitte Studer, Monica Granda, Ahmed Jama, Pascal Holenweg, Leyma Milena Wisard Prado, Yves Herren, Florence Kraft-Babel, Rémy Burri, Christian Steiner, Danièle Magnin, Valentin Dujoux et Léonore Baehler: «Pour une voie vraiment verte».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.10.2023

Voir la séance n°21 (181ème)

Transformé en résolution R-310 et acceptée.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2023

Voir la séance n°6 (181ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2023

Voir la séance n°44 (180ème)

Annoncé en urgence et renvoi sans débat à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


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