Pour une voie vraiment verte
Projet de délibération du 7 février 2023 de Mmes et MM. Denis Ruysschaert, Elena Ursache, Omar Azzabi, Anna Barseghian, Ana Maria Barciela Villar, Matthias Erhardt, Brigitte Studer, Monica Granda, Ahmed Jama, Pascal Holenweg, Leyma Milena Wisard Prado, Yves Herren, Florence Kraft-Babel, Rémy Burri, Christian Steiner, Danièle Magnin, Valentin Dujoux et Léonore Baehler: «Pour une voie vraiment verte».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.10.2023
Transformé en résolution R-310 et acceptée.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2023
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2023
Annoncé en urgence et renvoi sans débat à la commission de l'aménagement et de l'environnement.