Accroître la part des anges
Objet : PRD 326-180
Date : 13 février 2023
Accepté
Projet de délibération du 13 février 2023 de Mmes et MM. Pascal Holenweg, Timothée Fontolliet, Salma Selle, Gazi Sahin, Danièle Magnin et Michèle Roullet: «Accroître la part des anges».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2023
Délibération amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2023
Renvoi direct à la commission des arts et de la culture.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2023
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