Projet de délibération PRD-330 (180e)

Assurons l’avenir de l’OCG

Objet : PRD 330-180 Date : 07 mars 2023 Accepté

Projet de délibération du 7 mars 2023 de Mmes et MM. Daniel Sormanni, Amar Madani, Christian Steiner, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore et Yasmine Menétrey: «Assurons l’avenir de l’OCG».

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.02.2024

Voir la séance n°39 (181ème)Voir la séance n°40 (181ème)

Délibération amendée par la commission et par le plénum acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2023

Voir la séance n°50 (180ème)

Annoncé en urgence et renvoi sans débat à la commission des arts et de la culture.


Documents associés

Rapport
21 novembre 2023
Terminé