Rapport 330 A concernant l'objet PRD-330 (180e)

Assurons l’avenir de l’OCG

Objet : PRD 330-180 Date : 21 novembre 2023 Terminé

Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner le projet de délibération du 7 mars 2023 de Mmes et MM. Daniel Sormanni, Amar Madani, Christian Steiner, Danièle Magnin, Daniel Dany Pastore et Yasmine Menétrey: «Assurons l’avenir de l’OCG».

À télécharger

Rapport de commission prd-330 a(PDF - 71.92 Ko)

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Objet

PRD 330-180

07 mars 2023

Accepté

Projet de délibération PRD-330 (180e)

Assurons l’avenir de l’OCG

Projet de délibération prd-330(PDF - 130.43 Ko)
Projet de délibération prd-330-1(PDF - 72.07 Ko)
Délibération: deliberation signee prd-330(PDF - 64.35 Ko)
Délibération: prd-330 safco(PDF - 548.73 Ko)

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