Projet de délibération PRD-335 (180e)

Cé què l'ainô

Objet : PRD 335-180 Date : 16 mai 2023 Refusé

Projet de délibération du 16 mai 2023 de M. Pascal Holenweg: «Cé què l'ainô».

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Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2023

Voir la séance n°02 (181ème)

Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Entrée en matière refusée: objet refusé.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2023

Voir la séance n°62 (180ème)

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