Projet de délibération PRD-341 (181e)

Aide aux réfugiés arméniens du Haut-Karabagh

Objet : PRD 341-181 Date : 03 octobre 2023 Accepté

Projet de délibération du 3 octobre 2023 de Mmes et MM. Brigitte Studer, Gazi Sahin, Monica Granda, Livia Zbinden, Christian Zaugg, Maryelle Budry, Corinne Bonnet-Mérier, Anna Barseghian, Laurence Corpataux, Ahmed Jama, Denis Ruysschaert, Leyma Milena Wisard Prado, Ruzanna Tarverdyan, Pierre-Yves Bosshard, Fabienne Beaud, Luc Zimmermann, Fabienne Aubry-Conne, Oana Cotoi, Roger Gaberell, Elena Ursache, Ana Maria Barciela Villar, Anne Carron, Alain Miserez, Alain de Kalbermatten, Pascal Holenweg, Paule Mangeat, Charlotte Meierhofer, Omar Azzabi et Valentin Dujoux: «Aide aux réfugiés arméniens du Haut-Karabagh».

À télécharger

Projet de délibération prd-341(PDF - 73.65 Ko)
Délibération: deliberation signee prd-341(PDF - 63.33 Ko)
Délibération: prd-341 safco(PDF - 552.96 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.10.2023

Voir la séance n°16 (181ème)Voir la séance n°18 (181ème)

Annoncée en urgence. Délibération acceptée.

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