Projet de délibération PRD-348 (181e)

Pour un retrait facilité des objets obsolètes

Objet : PRD 348-181 Date : 29 novembre 2023 Accepté

Projet de délibération du 29 novembre 2023 de Mme et MM. Florian Schweri, Olivia Bessat-Gardet et Timothée Fontolliet: «Pour un retrait facilité des objets obsolètes».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.11.2025

Voir la séance n°32 (183ème)

Délibération acceptée en troisième débat avec une recommandation de la commission.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.11.2025

Voir la séance n°28 (183ème)

Délibération refusée en deuxième débat. Troisième débat ultérieur.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2024

Voir la séance n°34 (181ème)

Renvoi direct à la commission du règlement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2023

Voir la séance n°26 (181ème)

Annoncé.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 348-181
12 février 2025
Terminé

Rapport 348 A concernant l'objet PRD-348 (181e)

Pour un retrait facilité des objets obsolètes

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