Projet de délibération PRD-387 (182e)

PRD-321 – Refonte des commissions du Conseil municipal

Objet : PRD 387-182 Date : 05 mai 2025 Refusé

Projet de délibération du 5 mai 2025 de M. Pascal Holenweg: «PRD-321 – Refonte des commissions du Conseil municipal».

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2025

Voir la séance n°3 (183ème)

Entrée en matière refusée: objet refusé.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2025

Voir la séance n°58 (182ème)Voir la séance n°61 (182ème)

Renvoi direct à la commission du règlement refusé. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.04.2025

Voir la séance n°57 (182ème)

Annoncé.

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