Projet de délibération PRD-389 (182e)

Presque zéro pub

Objet : PRD 389-182 Date : 20 mai 2025 Refusé

Projet de délibération du 20 mai 2025 de M. Pascal Holenweg: «Presque zéro pub».

À télécharger

Projet de délibération PRD-389(PDF - 81.82 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2025

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Entrée en matière refusée: objet refusé.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2025

Voir la séance n°59 (182ème)

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