Projet de délibération PRD-40 (169e)

La Ville de Genève s'engage pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève

Objet : PRD 40-169 Date : 08 mai 2012 Accepté

Projet de délibération du 8 mai 2012 de MM. Daniel Sormanni, Jean-Philippe Haas, Carlos Medeiros et Pascal Spuhler: «La Ville de Genève s'engage pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève».

À télécharger

Projet de délibération PRD-40(PDF - 8.71 Ko)
Projet de délibération PRD-40-1(PDF - 6.02 Ko)
Projet de délibération PRD-40-2(PDF - 7.65 Ko)
Délibération: délibération PRD-40 signée(PDF - 462.28 Ko)
Délibération: extrait PRD-40 signé(PDF - 968.59 Ko)
Délibération: procédure recrutemt harmonisé(PDF - 508.38 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016

Voir la séance n°47 (173ème)

Délibération amendée par la commission acceptée.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2015

Voir la séance n°16 (173ème)Voir la séance n°20 (173ème)

Urgence refusée. Reporté.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°11 (173ème)Voir la séance n°15 (173ème)

Urgence refusée. Reporté.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2015

Voir la séance n°6 (173ème)Voir la séance n°8 (173ème)

Urgence refusée. Reporté.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.04.2015

Voir la séance n°51 (172ème)Voir la séance n°54 (172ème)

Urgence refusée. Reporté.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.03.2015

Voir la séance n°47 (172ème)Voir la séance n°50 (172ème)

Urgence refusée. Reporté.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.02.2015

Voir la séance n°43 (172ème)Voir la séance n°46 (172ème)

Urgence refusée. Reporté.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.10.2014

Voir la séance n°20 (172ème)Voir la séance n°23 (172ème)

Urgence refusée. Reporté.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2014

Voir la séance n°16 (172ème)Voir la séance n°19 (172ème)

Urgence refusée. Reporté.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2014

Voir la séance n°57 (171ème)Voir la séance n°59 (171ème)

Urgence refusée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2012

Voir la séance n°14 (170ème)

Projet de délibération amendé et renvoyé à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.06.2012

Voir la séance n°06 (170ème)Voir la séance n°08 (170ème)

Urgence acceptée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2012

Voir la séance n°58 (169ème)

Urgence refusée.

Documents associés

Rapport

PRD 40-169

17 décembre 2013

Terminé

Rapport 40 A concernant l'objet PRD-40 (169e)

La Ville de Genève s'engage pour les demandeurs d'emploi résidant à Genève

Rapport de commission PRD-40 A(PDF - 2.59 Mo)

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