Pour une exhortation avant chaque séance plénière du Conseil municipal
Projet de délibération du 21 novembre 2012 de MM. Eric Bertinat, Thomas Bläsi, Christo Ivanov, Jacques Pagan, Pascal Rubeli et Olivier Tauxe: «Pour une exhortation avant chaque séance plénière du Conseil municipal».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.11.2015
Délibération amendée par la commission acceptée en troisième débat.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2015
Le troisième débat aura lieu ultérieurement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.03.2014
Renvoi à la commission du règlement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.11.2012
Annoncé.