Rapport 57 A concernant l'objet PRD-57 (170e)

Pour une exhortation avant chaque séance plénière du Conseil municipal

Objet : PRD 57-170 Date : 29 avril 2015 Terminé

Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner le projet de délibération du 21 novembre 2012 de MM. Eric Bertinat, Thomas Bläsi, Christo Ivanov, Jacques Pagan, Pascal Rubeli et Olivier Tauxe: «Pour une exhortation avant chaque séance plénière du Conseil municipal».

À télécharger

Rapport de commission PRD-57 A(PDF - 32.78 Ko)

Documents associés

Objet

PRD 57-170

21 novembre 2012

Accepté

Projet de délibération PRD-57 (170e)

Pour une exhortation avant chaque séance plénière du Conseil municipal

Projet de délibération PRD-57(PDF - 7.87 Ko)
Projet de délibération PRD-57-1(PDF - 7.96 Ko)
Délibération: délibération PRD-57 signée(PDF - 28.84 Ko)
Délibération: extrait PRD-57 signé(PDF - 83.01 Ko)
Délibération: article 17(PDF - 869.58 Ko)

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