Projet de délibération PRD-66 (170e)

Fiche technique pour les propositions d'investissement du CA bis

Objet : PRD 66-170 Date : 15 mai 2013 Accepté

Projet de délibération du 15 mai 2013 de MM. Alberto Velasco, Alain de Kalbermatten, Olivier Fiumelli, Eric Bertinat et Daniel Sormanni: «Fiche technique devant accompagner les propositions d'investissement du Conseil administratif (bis)».

À télécharger

Projet de délibération PRD-66(PDF - 184.79 Ko)
Annexe: R-261(PDF - 310.68 Ko)
Délibération: Délibération PRD-66 signée(PDF - 333.11 Ko)
Délibération: Extrait PRD-66 signé(PDF - 935.64 Ko)
Délibération: 2020.02.28 courrier du SAFCO(PDF - 85.93 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2020

Voir la séance n°40 (177ème)

Délibération acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2013

Voir la séance n°02 (171ème)

Renvoi à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.05.2013

Voir la séance n°58 (170ème)

Annoncé.

Documents associés

Rapport

PRD 66-170

02 août 2018

Terminé

Rapport 66 A concernant l'objet PRD-66 (170e)

Fiche technique pour les propositions d'investissement du CA bis

Rapport de commission PRD-66 A(PDF - 125.47 Ko)

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