Rapport 66 A concernant l'objet PRD-66 (170e)

Fiche technique pour les propositions d'investissement du CA bis

Objet : PRD 66-170 Date : 02 août 2018 Terminé

Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de délibération du 15 mai 2013 de MM. Alberto Velasco, Alain de Kalbermatten, Olivier Fiumelli, Eric Bertinat et Daniel Sormanni: «Fiche technique devant accompagner les propositions d'investissement du Conseil administratif (bis)».

À télécharger

Rapport de commission PRD-66 A(PDF - 125.47 Ko)

Documents associés

Objet

PRD 66-170

15 mai 2013

Accepté

Projet de délibération PRD-66 (170e)

Fiche technique pour les propositions d'investissement du CA bis

Projet de délibération PRD-66(PDF - 184.79 Ko)
Annexe: R-261(PDF - 310.68 Ko)
Délibération: Délibération PRD-66 signée(PDF - 333.11 Ko)
Délibération: Extrait PRD-66 signé(PDF - 935.64 Ko)
Délibération: 2020.02.28 courrier du SAFCO(PDF - 85.93 Ko)

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