Création d'une commission ad hoc pour le MAH
Objet : PRD 84-171
Date : 29 avril 2014
Retiré
Projet de délibération du 29 avril 2014 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Mireille Luiset, Danièle Magnin, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas, Laurent Leisi, Claude Jeanneret, Sandra Golay et Denis Menoud: «Création d'une commission ad hoc pour le MAH».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.11.2014
Projet de délibération retiré par ses auteurs.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2014
Urgence refusée. Reporté.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2014
Urgence refusée.