Projet de délibération PRD-89 (172e)

Prise d'otage 2

Objet : PRD 89-172 Date : 24 juin 2014 Retiré

Projet de délibération du 24 juin 2014 de M. Pascal Holenweg: «Prise d'otage 2».

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Projet de délibération PRD-89(PDF - 6.83 Ko)

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.10.2014

Voir la séance n°20 (172ème)

Projet de délibération retiré par son auteur.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2014

Voir la séance n°8 (172ème)

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