Projet de délibération PRD-90 (172e)

Maîtriser l'endettement (bis)

Objet : PRD 90-172 Date : 24 juin 2014 Refusé

Projet de délibération du 24 juin 2014 de MM. Daniel Sormanni, Pascal Spuhler, Laurent Leisi et Daniel-Dany Pastore: «Maîtriser l'endettement (bis)».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.10.2021

Voir la séance n°15 (179ème)

Délibération amendée par la commission refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2015

Voir la séance n°6 (173ème)Voir la séance n°8 (173ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.11.2014

Voir la séance n°24 (172ème)Voir la séance n°27 (172ème)

Renvoi direct à la commission des finances refusé. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2014

Voir la séance n°8 (172ème)

Annoncé.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
PRD 90-172
27 août 2021
Terminé

Rapport 90 A/B/C concernant l'objet PRD-90 (172e)

Maîtriser l'endettement (bis)

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