Question écrite QE-136 (161e)

Bacs à sable pour les chiens: la fin du supplice!

Objet : QE 136-161 Date : 07 avril 2004 Terminé

Question écrite de Mme Sandrine Salerno: «Bacs à sable pour les chiens: la fin du supplice!»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004

Voir la séance n°10 (162ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.04.2004

Voir la séance n°47 (161ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

02 juillet 2004

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-136 (161e)

Bacs à sable pour les chiens: la fin du supplice!

Réponse du Conseil administratif QE-136(PDF - 6.05 Ko)

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