Question écrite QE-156 (162e)

E3: large bilan après un an d'activité

Objet : QE 156-162 Date : 13 septembre 2004 Terminé

Question écrite du 13 septembre 2004 de M. Pierre Maudet: «E3: large bilan après un an d'activité».

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010

Voir la séance n°04 (168ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004

Voir la séance n°14 (162ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

22 avril 2010

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-156 (162e)

E3: large bilan après un an d'activité

Réponse du Conseil administratif QE-156(PDF - 14 Ko)

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