Question écrite QE-158 (162e)

Matériau du Salève

Objet : QE 158-162 Date : 13 septembre 2004 Terminé

Question écrite de M. Roman Juon, du 13 septembre 2004, intitulée: «Matériau du Salève».

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.01.2005

Voir la séance n°35 (162ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004

Voir la séance n°14 (162ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

17 novembre 2004

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-158 (162e)

Matériau du Salève

Réponse du Conseil administratif QE-158(PDF - 7.41 Ko)

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