Question écrite QE-160 (162e)

Zone bleue à la rue Beauregard

Objet : QE 160-162 Date : 13 septembre 2004 Terminé

Question écrite du 13 septembre 2004 de M. Roman Juon: «Zone bleue à la rue Beauregard ?»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008

Voir la séance n°22 (166ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2004

Voir la séance n°14 (162ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

27 août 2008

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-160 (162e)

Zone bleue à la rue Beauregard

Réponse du Conseil administratif QE-160(PDF - 27.79 Ko)

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