Question écrite QE-169 (162e)

Cartes de légitimation des élus du Conseil municipal

Objet : QE 169-162 Date : 13 novembre 2004 Terminé

Question écrite de M. Roman Juon, du 13 novembre 2004: «Cartes de légitimation des élus du Conseil municipal».

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.06.2005

Voir la séance n°8 (163ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 02.11.2004

Voir la séance n°24 (162ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

08 juin 2005

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-169 (162e)

Cartes de légitimation des élus du Conseil municipal

Réponse du Conseil administratif qe-169(PDF - 8.76 Ko)

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