Question écrite QE-178 (162e)

Communication d'émissions ou démission de la communication

Objet : QE 178-162 Date : 19 janvier 2005 Terminé

Question écrite de M. Pierre Maudet, du 19 janvier 2005: «Communication d'émissions ou démission de la communication?»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2006

Voir la séance n°28 (164ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.01.2005

Voir la séance n°37 (162ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
11 octobre 2006
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-178 (162e)

Communication d'émissions ou démission de la communication