Question écrite QE-200 (163e)

Rampe inconnue

Objet : QE 200-163 Date : 09 novembre 2005 Terminé

Question écrite du 9 novembre 2005 de M. Roman Juon: «Rampe inconnue?»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.04.2009

Voir la séance n°60 (166ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.11.2005

Voir la séance n°23 (163ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

25 février 2009

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-200 (163e)

Rampe inconnue

Réponse du Conseil administratif qe-200(PDF - 26.45 Ko)

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