Question écrite QE-224 (163e)

Grippe aviaire

Objet : QE 224-163 Date : 10 avril 2006 Terminé

Question écrite de M. Sébastien Bertrand, du 10 avril 2006: «Grippe aviaire: des réponses lisibles, une prise de décision avec traçabilité, s.v.p.».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.02.2007

Voir la séance n°44 (164ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.04.2006

Voir la séance n°53 (163ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
22 décembre 2006
Terminé