Question écrite QE-230 (164e)

Surveillance de la Fête de la musique

Objet : QE 230-164 Date : 27 juin 2006 Terminé

Question écrite du 27 juin 2006 de M. Simon Brandt: «Surveillance de la Fête de la musique».

À télécharger

Question écrite QE-230(PDF - 7.27 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.11.2006

Voir la séance n°22 (164ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2006

Voir la séance n°8 (164ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

17 août 2006

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-230 (164e)

Surveillance de la Fête de la musique

Réponse du Conseil administratif QE-230(PDF - 28.85 Ko)

Rechercher un document