Concours concernant la parcelle du Petit Jacob à la rue du Cendrier
Objet : QE 232-164
Date : 27 juin 2006
Terminé
Question écrite du 27 juin 2006 de M. Roman Juon: «Concours concernant la parcelle du Petit Jacob à la rue du Cendrier».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2006
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2006
Déposée.