Question écrite QE-246 (164e)

Nominations au Service des agents de ville

Objet : QE 246-164 Date : 29 novembre 2006 Terminé

Question écrite du 29 novembre 2006 de M. Simon Brandt: «Nominations au Service des agents de ville».

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.05.2007

Voir la séance n°60 (164ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.11.2006

Voir la séance n°30 (164ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

02 avril 2007

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-246 (164e)

Nominations au Service des agents de ville

Réponse du Conseil administratif QE-246(PDF - 14.82 Ko)

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