Question écrite QE-287 (165e)

Etablissements publics: une exhaustivité aussi dans la transparence

Objet : QE 287-165 Date : 28 avril 2008 Terminé

Question écrite du 28 avril 2008 de M. Simon Brandt: «Etablissements publics: une exhaustivité aussi dans la transparence».

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Question écrite QE-287(PDF - 7.41 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.03.2010

Voir la séance n°46 (167ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.04.2008

Voir la séance n°57 (165ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

QE 287-165

04 février 2010

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-287 (165e)

Etablissements publics: une exhaustivité aussi dans la transparence

Réponse du Conseil administratif QE-287(PDF - 12.42 Ko)

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