Question écrite QE-290 (165e)

Etat des lieux des crédits complémentaires

Objet : QE 290-165 Date : 21 mai 2008 Terminé

Question écrite du 21 mai 2008 de M. Simon Brandt : «Etat des lieux des crédits complémentaires».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.01.2009

Voir la séance n°39 (166ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2008

Voir la séance n°61 (165ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
24 septembre 2008
Terminé