Question écrite QE-317 (167e)

Parking privé devant l'Hôtel des Bergues

Objet : QE 317-167 Date : 03 décembre 2009 Terminé

Question écrite du 2 décembre 2009 de Mmes Marie-France Spielmann et Ariane Arlotti: «Parking privé devant l'Hôtel des Bergues?»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.02.2010

Voir la séance n°41 (167ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.12.2009

Voir la séance n°28 (167ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

28 janvier 2010

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-317 (167e)

Parking privé devant l'Hôtel des Bergues

Réponse du Conseil administratif QE-317(PDF - 11.14 Ko)

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