Question écrite QE-321 (167e)

Antenne mobile en catimini

Objet : QE 321-167 Date : 24 mars 2010 Terminé

question écrite du 24 mars 2010 de M. Grégoire Carasso : «Antenne mobile en catimini».

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.11.2010

Voir la séance n°27 (168ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.03.2010

Voir la séance n°46 (167ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
03 novembre 2010
Terminé