Question écrite QE-337 (168e)

Poubelles du parc de l'Ancien-Palais

Objet : QE 337-168 Date : 13 octobre 2010 Terminé

Question écrite du 13 octobre 2010 de Mme Corinne Goehner-Da Cruz: «Poubelles du parc de l'Ancien-Palais».

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.04.2011

Voir la séance n°58 (168ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.10.2010

Voir la séance n°19 (168ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
17 mars 2011
Terminé