Question écrite QE-381 (170e)

Transformation des places de parking: état des lieux

Objet : QE 381-170 Date : 06 juin 2012 Terminé

Question écrite du 6 juin 2012 de MM. Rémy Burri et Adrien Genecand: «Transformation des places de parking: état des lieux?»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2013

Voir la séance n°33 (170ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.06.2012

Voir la séance n°04 (170ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
07 novembre 2012
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-381 (170e)

Transformation des places de parking: état des lieux