Question écrite QE-389 (170e)

Parc de stationnement pour les deux-roues à la rue de Montchoisy

Objet : QE 389-170 Date : 24 avril 2013 Terminé

Question écrite du 24 avril 2013 de M. Pierre Rumo: «Parc de stationnement pour les deux-roues à la rue de Montchoisy».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.09.2013

Voir la séance n°14 (171ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.04.2013

Voir la séance n°52 (170ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
30 juillet 2013
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-389 (170e)

Parc de stationnement pour les deux-roues à la rue de Montchoisy