Question écrite QE-402 (171e)

Coût de l'impression des documents pour le Conseil municipal

Objet : QE 402-171 Date : 20 novembre 2013 Terminé

Question écrite du 20 novembre 2013 de Mme Olga Baranova: «Coût de l'impression des documents pour le Conseil municipal».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019

Voir la séance n°56 (176ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2013

Voir la séance n°28 (171ème)

Déposée et renvoyée au Bureau du Conseil municipal.


Documents associés

Réponse
21 mars 2019
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-402 (171e)

Coût de l'impression des documents pour le Conseil municipal