Question écrite QE-413 (171e)

Critères d'adjudication de la rénovation des terrains de sport de Vessy et du Bois-des-Frères

Objet : QE 413-171 Date : 05 mai 2014 Terminé

Question écrite du 5 mai 2014 de M. Simon Brandt: «Critères d'adjudication de la rénovation des terrains de sport de Vessy et du Bois-des-Frères».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2014

Voir la séance n°15 (172ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2014

Voir la séance n°55 (171ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
27 août 2014
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-413 (171e)

Critères d'adjudication de la rénovation des terrains de sport de Vessy et du Bois-des-Frères