Question écrite QE-442 (173e)

Katana: une utilisation accrue du domaine public

Objet : QE 442-173 Date : 10 février 2016 Terminé

Question écrite du 10 février 2016 de M. Grégoire Carasso: «Katana: une utilisation accrue du domaine public?»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.05.2016

Voir la séance n°65 (173ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016

Voir la séance n°47 (173ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
10 mars 2016
Terminé