Question écrite QE-45 (158e)

Accès aux bassins des Vernets

Objet : QE 45-158 Date : 16 décembre 2000 Terminé

Question écrite de M. Roman Juon: "Accès des nageurs à mobilité réduite aux bassins de la piscine des Vernets".

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Question écrite QE045(PDF - 38.43 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2001

Voir la séance n°17 (159ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.12.2000

Voir la séance n°33 (158ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

14 mars 2001

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-45 (158e)

Accès aux bassins des Vernets

Réponse du Conseil administratif QE-45(PDF - 7.82 Ko)

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