Question écrite QE-460 (174e)

Quid des pollutions au BAC

Objet : QE 460-174 Date : 23 novembre 2016 Terminé

Question écrite du 23 novembre 2016 de M. Grégoire Carasso: «Quid des pollutions au BAC?»

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Question écrite QE-460(PDF - 63.32 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2017

Voir la séance n°37 (174ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2016

Voir la séance n°24 (174ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

08 février 2017

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-460 (174e)

Quid des pollutions au BAC

Réponse du Conseil administratif qe-460(PDF - 27.02 Ko)

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