Question écrite QE-461 (174e)

Agressions contre des APM, des précisions?

Objet : QE 461-174 Date : 18 janvier 2017 Terminé

Question écrite du 18 janvier 2017 de M. Didier Lyon: «Agressions contre des APM, des précisions?»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.06.2017

Voir la séance n°5 (175ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2017

Voir la séance n°32 (174ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

23 mai 2017

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-461 (174e)

Agressions contre des APM, des précisions?

Réponse du Conseil administratif QE-461(PDF - 23.03 Ko)

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