Question écrite QE-473 (174e)

Assainissement du bruit routier: quels risques financiers pèsent sur la Ville

Objet : QE 473-174 Date : 17 mai 2017 Terminé

Question écrite du 17 mai 2017 de M. Eric Bertinat: «Assainissement du bruit routier: quels risques financiers pèsent sur la Ville?»

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Question écrite QE-473(PDF - 79.83 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2018

Voir la séance n°55 (175ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2017

Voir la séance n°58 (174ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

QE 473-174

25 avril 2018

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-473 (174e)

Assainissement du bruit routier: quels risques financiers pèsent sur la Ville

Réponse du Conseil administratif qe-473(PDF - 38.23 Ko)

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