Question écrite QE-493 (175e)

Excès de bruit sur les terrasses

Objet : QE 493-175 Date : 07 février 2018 Terminé

Question écrite du 7 février 2018 de M. Pierre Scherb: «Excès de bruit sur les terrasses».

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Question écrite QE-493(PDF - 62.74 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2018

Voir la séance n°55 (175ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.02.2018

Voir la séance n°40 (175ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

22 mars 2018

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-493 (175e)

Excès de bruit sur les terrasses

Réponse du Conseil administratif QE-493(PDF - 23.51 Ko)

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