Question écrite QE-509 (176e)

Six contrats en Poche, mais quels effets

Objet : QE 509-176 Date : 06 juin 2018 Terminé

Question écrite du 6 juin 2018 de M. Stéphane Guex: «Six contrats en Poche, mais quels effets?»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019

Voir la séance n°48 (176ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.06.2018

Voir la séance n°4 (176ème)

Déposée.

Documents associés

Réponse

14 février 2019

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-509 (176e)

Six contrats en Poche, mais quels effets

Réponse du Conseil administratif QE-509(PDF - 83.25 Ko)

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