Question écrite QE-514 (176e)

Nuisances nocturnes à la rue du Simplon: intervention des APM?

Objet : QE 514-176 Date : 14 novembre 2018 Terminé

Question écrite du 14 novembre 2018 de M. Jean-Pascal Cattin: «Nuisances nocturnes à la rue du Simplon: intervention des APM?»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019

Voir la séance n°48 (176ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.11.2018

Voir la séance n°24 (176ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
11 janvier 2019
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-514 (176e)

Nuisances nocturnes à la rue du Simplon: intervention des APM?