Question écrite QE-536 (177e)

Artisans de l'ancienne usine Hispano-Suiza: les promesses de relogement sur place ont-elles été tenues

Objet : QE 536-177 Date : 13 novembre 2019 Terminé

Question écrite du 13 novembre 2019 de M. Eric Bertinat: «Artisans de l'ancienne usine Hispano-Suiza: les promesses de relogement sur place ont-elles été tenues?»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2020

Voir la séance n°3 (178ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°24 (177ème)

Déposée.


Documents associés

Réponse
26 février 2020
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet QE-536 (177e)

Artisans de l'ancienne usine Hispano-Suiza: les promesses de relogement sur place ont-elles été tenues